1. Préambule

L’accès et l’utilisation du site « domaine-aguilas.fr » (ci-après « le Site ») sont soumis aux présentes conditions générales ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion et l’accès au Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.
Domaine Aguilas se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales et tous les éléments ou produits présentés sur le Site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes conditions générales lors de chaque connexion.

2. Publication

Le Site est publié par Monsieur Antoine AGUILAS
Route de Saint-Aubin – 492980 Chaudefonds-sur-Layon
TEL : 02 41 78 10 68
N° RCS. : Angers A 752 325 456
SIRET : 752 325 456 000 16
CODE APE : 0121Z
TVA : FR 71752325456

Directeur de la publication & Responsable du Site : Audrey Maingot
Créateur du site : Johann Brangeon
Webmaster : La dynamique du web

Hébergeur du Site : PlanetHoster – 4416 Louis . Mayer – P Laval (Grand Montréal) Québec HP – 0G1 CANADA

3. Conditions d’utilisation

Tous les contenus de ce site Web sont intégralement détenus et contrôlés par domaine-aguilas.fr et protégés par des droits d’auteur. Toute renonciation aux conditions exposées ci-après est soumise à l’autorisation écrite préalable de domaine-aguilas.fr. En utilisant ce site Web, vous acceptez de vous conformer aux termes de la présente notice légale. Si vous n’acceptez pas les dits termes, abstenez-vous d’utiliser ce site Web. Nous pouvons être amenés à modifier les présentes conditions de temps à autre. En continuant à utiliser le site Web après que des modifications aient été annoncées, vous acceptez la notice légale modifiée et vous y soumettez.
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4. Suivi et commentaires

Nous vous invitons à nous adresser vos questions et commentaires concernant ce site Web ou à nous signaler tout contenu que vous estimez inexact. Merci de nous faire parvenir vos commentaires accompagnés d’une copie du contenu incriminé par email à contact@domaine-aguilas.fr

5. Contenus et Liens

Les contenus figurant sur ce site Web sont uniquement fournis à des fins d’information générale. Bien que nous nous efforcions que toutes les informations présentées sur ce site soient actualisées et exactes, des erreurs peuvent apparaître de temps à autre. Ce site Web n’est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent ne pas être les plus récentes. Avant d’entreprendre toute action sur la base d’informations trouvées sur notre site Web, vous devez vérifier auprès d’une autre source tout élément jouant un rôle déterminant dans votre décision.
Le fait que notre site Web soit librement accessible ne signifie pas que nous renonçons à nos droits ni aux droits de tout tiers attachés aux contenus figurant sur notre site Web. Les contenus disponibles sur ce site Web sont la propriété de domaine-aguilas.fr ou de ses concédants et sont protégés par des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Vous pouvez librement afficher et imprimer les informations obtenues sur ce site Web pour votre utilisation personnelle mais vous ne pouvez reproduire autrement tout contenu sans l’accord écrit et préalable de son propriétaire. Vous pouvez librement encourager d’autres personnes à accéder elles-mêmes aux informations disponibles sur ce site Web et leur indiquer comment les trouver. Les demandes d’autorisation pour reproduire ou distribuer des contenus trouvés sur ce site Web doivent être adressées à : antoine.aguilas@orange.fr

6. Droits d’auteur

Les droits d’auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site Web appartiennent à domaine-aguilas.fr ou au propriétaire tiers du contenu. Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l’autorisation écrite préalable de domaine-aguilas.fr ou du propriétaire tiers du contenu. L’utilisation non autorisée d’un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d’auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.

7. Photographies

Les photographies du domaine et des bouteilles sont la propriété du Domaine Aguilas.

8. Protection des données personnelles et respect de la Loi du 06 janvier 1978

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de domaine-aguilas.fr d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.
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